Marque enregistrée - Marque en non vigueur

nd4j.fr
Commune de Rennes, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3856192
Date de dépôt :
26/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2021
nd4j.fr de Commune de Rennes

Présentation de la marque nd4j.fr

Déposée le 26 août 2011 par Commune de RennesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « nd4j.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est Commune de RennesTODO domicilié(e) 0 Hôtel de Ville, BP 3126 - 35031 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 502 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Rennes domicilié(e) 0 Hôtel de Ville, BP 3126 - 35031 - RENNES - France.

La marque nd4j.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque nd4j.fr est expirée depuis le 26 août 2021.

Commune de Rennes a également déposé les autres marques suivantes : “ Grand Prix Cycliste de la Ville de Rennes ” , BARS'N RENNES , Connexités, les rencontres numériques de Rennes , ambassad'air Mieux respirer, c'est dans l'air! , “ CITEVISIONS ” “ Rennes CITEVISIONS ”


Commune de Rennes, collectivité territoriale - 0 Hôtel de Ville, BP 3126 - 35031 - RENNES - France - SIREN 213502388


Ville de Rennes - 0 Hôtel de Ville, BP 3126 - 35031 - RENNES - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.